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Cord InvoicingEn bêta

États-Unis : sales tax selon l’adresse du client

Le taux combiné de l’État, du comté, de la ville et des districts spéciaux, calculé pour l’adresse de chaque client dans les États où votre entreprise collecte la taxe, avec un détail par juridiction sur chaque document et un quota mensuel propre selon l’offre. Développé et en bêta.

Disponibilité
En bêta
Produit
Cord Invoicing
Périmètre
États-Unis

Le taux réel de chaque adresse, pas le minimum de l’État

Le catalogue de départ des États-Unis contient le taux de l’État, mais une entreprise à Los Angeles facture environ 9,5 %, et non 7,25 % : le comté, la ville et les districts spéciaux s’y ajoutent. Avec cette préférence, le taux de chaque ligne provient d’un calcul réel pour l’adresse du client, effectué sur le compte d’encaissement de l’entreprise elle-même et avec ses immatriculations auprès de chaque État.

Ce qui est inclus

  • Configuration dans Paramètres › Taxes : adresse de l’entreprise, ce qu’elle vend (services, biens physiques, logiciel en tant que service pour les entreprises ou services numériques) et les États où elle collecte la taxe.
  • Détail par juridiction sur le PDF, les liens de devis et de facture, l’impression et les éditeurs, par exemple « California 6% » et « Los Angeles County 0.25% ».
  • Un 0 % qui s’explique : « Aucune obligation de collecter la sales tax au Texas » ou « Client exonéré » avec son certificat, au lieu d’une ligne à zéro sans contexte.
  • Au cent près avec le document : le taux enregistré reproduit exactement la taxe calculée, et la vente est enregistrée avec le même montant que celui encaissé par le document.
  • Chaque vente enregistrée une seule fois : à l’émission de la facture ou à l’encaissement du devis ; annuler une facture annule la vente.
  • Blocage en cas de doute : sans adresse suffisante, avec un certificat d’exonération expiré ou sans réponse du service de calcul, le document n’est pas enregistré et l’éditeur explique pourquoi.
  • Un quota propre : disponible dès Starter, avec un nombre de ventes enregistrées incluses chaque mois selon l’offre, distinct du quota de factures à valeur fiscale.

Pourquoi c’est en bêta

Le calcul et l’enregistrement sont couverts par des tests sur un service simulé, mais il reste à les tester avec des clés réelles sur un compte américain. En outre, le dépassement du quota n’est pas encore facturé : ce qui est inclus fonctionne donc comme un plafond. Une fois celui-ci atteint, le taux se saisit à la main jusqu’au mois suivant ou jusqu’au passage à une offre supérieure.

Fonctionnement

  1. Configurez votre adresse, ce que vous vendez et les États où vous collectez la taxe dans Paramètres › Taxes.

  2. À l’enregistrement d’un devis ou d’une facture, Cord calcule le taux pour l’adresse du client et fige le détail par juridiction.

  3. À l’émission de la facture ou à l’encaissement du devis, il enregistre la vente une seule fois.

Disponibilité et périmètre

Entreprises américaines avec l’offre Starter ou supérieure et Cord Payments actif, pour des clients ayant une adresse aux États-Unis.

Limites claires

Cord calcule à partir des immatriculations que déclare l’entreprise : il ne décide pas où elle doit s’immatriculer et ne dépose pas les déclarations. Un avoir n’annule pas partiellement la vente, la classification est unique par entreprise et non par produit, et les rapports de déclaration ne sont pas encore disponibles.

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